jeudi, mars 05, 2009

Emploi, immigration, discrimination : l’Europe est-elle raciste ?

Des faits divers, comme ce SDF indien brûlé vif dans une gare de Rome, aux grèves menées par des travailleurs inquiets pour leurs emplois en Angleterre, le racisme rôde en Europe, et éclate de plus en plus souvent à la Une des journaux.

Par Léa Khayata - Paris

Ce n’est pas qu’une impression empirique. Deux études, l’une américaine et l’autre européenne, dressent le même constat. Les propos racistes se banalisent dans la politique européenne ; les mauvais traitements et les crimes racistes seraient de plus en plus tolérés. Au printemps 2008, le Pew Center, centre de recherche indépendant américain, a interrogé 4 700 personnes dans six pays européens pour connaître leur perception des juifs et des musulmans. Et partout, les chiffres sont en hausse, atteignant parfois plus de 50 % d’opinion défavorable envers ces minorités.

Conséquences du terrorisme

« La question préoccupante en terme de liberté de circulation, un des droits fondamentaux de l’UE »

L’islamophobie croissante, par exemple, serait le résultat des politiques antiterroristes qui, dans l’esprit des gens, identifient l’Islam au terrorisme. Actuellement, en Allemagne, le gouvernement doit répondre devant le Conseil des droits de l’homme de l’ONU aux accusations de l’Iran, qui dénonce la « croissance dramatique » des délits criminels contre des étrangers dans le pays. Le représentant de la Russie à l’ONU a émis les mêmes critiques. L’Allemagne se défend en citant les nombreux efforts de lutte contre le racisme et l’islamophobie qu’elle fait. Pourtant, selon le Pew Center, 50 % des Allemands ont une opinion défavorable des musulmans. C’est 4 % de plus qu’en 2004.

Direction l’Espagne : après les attentats de Madrid en 2005, la part de la population espagnole hostile aux musulmans est passée de 37 à 60 %, avant de redescendre à 52 % en 2008. Dans le même temps, la part des gens ayant une opinion défavorable des juifs en Espagne est passée de 21 % en 2005 à 46 % en 2008.

Des tensions dues à la hausse du chômage

Fin janvier, en Angleterre, ce sont les crispations dans le monde du travail en raison de la crise économique qui font ressurgir la crainte de l’étranger. En Angleterre, de salariés ont entrepris des grèves spontanées et illégales dans le secteur de l’énergie pour protester contre l’emploi par Total de près de 500 travailleurs immigrés portugais, espagnols et italiens, moins chers que la main d’œuvre locale. D’abord localisé, le mouvement a fait tâche d’huile et concerne aujourd’hui près de 3 000 salariés répartis sur 12 sites énergétiques du pays. Les grévistes reprennent le slogan de l’extrême droite britannique : « UK jobs for British workers » (des emplois britanniques pour des travailleurs anglais). Le dernier groupe de travailleurs portugais à avoir été embauchés sont retournés chez eux sous la pression des manifestants le 5 février 2009.

« L’état xénophobe crée, entretient et reproduit la haine des étrangers »

En Irlande aussi, la crise économique ranime les reflexes protectionnistes. Ici, le chômage a presque doublé en moins d’un an, atteignant 8,3 % de la population active. La colère des Irlandais se tourne vers la première population d’immigrants du pays, les Polonais. Ils seraient plus de 250 000 à être venus travailler en Irlande ces vingt dernières années. Tomasz, interviewé par Le Monde, affirme : « Les Irlandais nous en veulent de prendre les emplois, d’en chercher, de vivre des allocations. »

Dans ces cas de tensions sociales, « de nombreux facteurs entrent en jeu », affirme Georgina Siklossy, chargée de la communication au European Network Against Racism (ENAR) qui a également compilé 25 rapports nationaux traitant du racisme en Europe : « Cela pose la question du dumping social par exemple. Il est clair que c’est une question préoccupante en terme de liberté de circulation, un des droits fondamentaux de l’Union européenne », poursuit-elle. Reste à voir ce qu’il adviendra de ces phénomènes si la crise se prolonge.

Le cas des Roms

Impossible d’esquisser un panorama du racisme en Europe sans évoquer la question des Roms, la plus grande minorité ethnique d’Europe. Suite à la pression d’ONG, un premier sommet européen leur a été consacré en septembre 2008 pour tenter de trouver des solutions à la discrimination dont ils sont victimes. Ce sommet a surtout révélé les profonds désaccords entre les différents acteurs. La politique du chef du gouvernement italien, Silvio Berlusconi, est directement pointée du doigt à cause notamment du projet de fichage des empreintes digitales de toute la population tsigane d’Italie.

La sur médiatisation des faits divers concernant cette communauté entraîne des réactions d’hystérie collective. Le 10 mai 2008, après l’enlèvement présumé d’un nouveau-né par une jeune Rom, des personnes incendient un camp nomade en représailles. Face à cette situation, l’exode de la communauté rom vers d’autres pays membres s’est accentué ces derniers mois.

Globalement, c’est toute la politique migratoire de l’UE, la directive « retour » et les conditions de détention des étrangers sans papiers, qui est critiqué par les associations de soutien aux migrants. Christian Delarue, membre de la direction du MRAP (Mouvement contre le racisme et pour l’amitié entre les peuples), dénonce même une « xénophobie d’état ». Pour lui, « l’état xénophobe crée, entretient et reproduit la haine des étrangers », par le biais entre autres de politiques migratoires restrictives. Une « Europe forteresse » aux frontières toujours plus difficiles à franchir, qui stigmatise les étrangers.

publié sur le site cafebabel.com

Rôle des immigrées en France ?

L'Association des mineurs marocains du Nord – Pas-de-Calais (AMMN) a organisé le samedi 28 février une journée de débats sur le thème des femmes de l'immigration apprend t-on auprès du quotidien « La Voix du Nord ».

Une trentaine de personnes, en majorité des femmes ont pris part à cette rencontre. Le débat était axé sur la question de la place accordée aux femmes issues de l'immigration dans la société française. Le rôle de ces femmes suscitait peu d'attention et donc est resté méconnu pendant longtemps. Alors qu'elles sont actives non seulement dans les foyers mais aussi dans les associations. La journée de réflexion était une occasion de donner un aperçu sur l'image perçue des « immigrées » par les Français.

Selon Fatima Attigni, du théâtre populaire de la Gayolle, présente à la rencontre, les premières études sur les femmes de l'immigration réalisées dans les années 70 « ont véhiculé l'image de femmes isolées, analphabètes, qui ont besoin d'aide (...). Ce n'est que depuis tout récemment qu'on parle d'elles en tant qu'actrices sociales, en tant que personne qui dit ''je pense, je veux et je suis autonome'' ». Les mentalités ont changé depuis le début de l'immigration il y a plusieurs années. Les femmes « sont plus résistantes que soumises, et veulent être des citoyennes à part entière ». Rkïa Bella, médiatrice à l'AMMN a déclaré pendant cette journée de débats: « certaines d'entre vous ont passé le permis de conduire, des concours. Vous me dites souvent que ce qui fait mal, c'est la façon dont les autres vous considèrent. Les gens vous voient et se disent : "Oh, elle, elle est soumise". Or ce n'est pas vrai. ». Quant à Fouzia Maqsoud, de l'Association des travailleurs maghrébins de France (ATMF), elle explique ce comportement de la société française à l'égard des immigrées, par l'attitude des politiques, qui n'ont pas digéré selon elle, « le regroupement familial, considéré comme une immigration subie ».

Enfin, pour une autre jeune femme, « les libertés des femmes issues de l'immigration ont évolué. Les filles de 2e ou 3 e génération sont émancipées... Dans les années 80, la femme arabe n'était pas visée par la politique d'alphabétisation. L'évolution de la liberté de la femme s'est faite pas à pas, et elle a surtout progressé dans les années 90 ».

Cette liberté des femmes issues de l'immigration est visible aujourd'hui. En plus d'être active dans les associations, les femmes immigrées tentent de faire la politique. Mais en France, les élus issus de l'immigration non européenne restent très minoritaires.

Ibrahima Koné
Yabiladi.com

Livre: Aux origines de l'immigration marocaine

Livre: Aux origines de l'immigration marocaine

Enseignant et chercheur à l'université Zohr à Agadir, Elkbir Atouf vient de publier son premier ouvrage sur l'histoire du phénomène migratoire marocain vers l'Hexagone. Entretien.


Vous venez d'éditer votre ouvrage «Aux origines historiques de l'immigration marocaine en France (1910-1963)» aux éditions Connaissances et Savoirs à Paris. Quels sont les thèmes sur lesquels vous revenez ?

L'ouvrage traite des causes profondes qui ont présidé à l'émergence et à la naissance des premières migrations marocaines en France (1910-1963). L'analyse met l'accent sur les origines historiques du phénomène migratoire marocain, à savoir les rapports entre la colonisation, la Première Guerre mondiale, l'émigration-immigration, ainsi que l'évolution des processus sociaux, sans nier pour autant le choix de la politique économique contestable et contestée du Maroc indépendant. Ce dernier n'hésitait pas à orienter l'émigration depuis les régions protestataires. L'exemple du Rif depuis les événements des années 1958-1959 ou des agitations sociopolitiques des années 1960-1963, couronnées par l'exil de Mehdi Ben Barka à l'étranger (France-Suisse) ou encore des événements tragiques comme ce qui a été appelé par la presse nationale et internationale de l'époque «la tuerie de Casablanca » du 23 au 25 mars 1965. Cette situation agitée et instable du Maroc post-colonial a poussé le régime en place à utiliser l'émigration comme outil de gestion de la situation désastreuse des années 1950-1960, et c'est ce qui justifie les nombreuses conventions de main-d'œuvre signées entre le Maroc et des pays européens (la France, la Belgique, l'Allemagne (RDA), la Hollande) ainsi que certains pays du Golfe.

Quels sont les grands événements qui ont marqué cette période ?

Les grands événements marquant l'émigration-immigration marocaine en France coïncident avec des situations sociopolitiques conditionnant irrévocablement l'histoire du Maroc contemporain. Ainsi, on peut repérer trois périodes essentielles. La période de la guerre de 1914-1918, qui représente le déclenchement des premières immigrations marocaines militarisées, donnant naissance à ce qu'on peut appeler «le mode de déracinement militarisé» qui a fortement et irrémédiablement contribué à la dislocation des rapports sociaux et au déracinement des Marocains concernés. La seconde période est celle de l'entre-deux-guerres où on assiste au retour des anciens soldats déracinés en France (ceux qui ont participé à la guerre mais aussi ceux qui ont participé à ladite «pacification» du Maroc), après leur rapatriement par les pouvoirs publics. Cette immigration a été encouragée par une réglementation encore sommaire, initiant la première vague migratoire de main-d'œuvre proprement dite. Enfin, la troisième période, 1942-1963, depuis le débarquement anglo-américain à Casablanca le 8 novembre 1942 jusqu'à la signature de la première convention de main-d'œuvre entre la France et le Maroc le 1er juin 1963. Cette période illustre l'institutionnalisation définitive de l'immigration marocaine en France, se substituant ainsi à l'immigration algérienne dont les décideurs français ne voulaient pas dépendre. Dans ces conditions, on assiste à l'intégration définitive de l'immigration marocaine dans le Capital international.

Des éditeurs nationaux ont refusé d'éditer l'ouvrage. Pourquoi ?

Effectivement, des éditeurs marocains ont refusé de publier mon ouvrage qui fut à l'origine une thèse de doctorat national, soutenue en France le 14 décembre 2002, remaniée, condensée et actualisée. En fait, ces éditeurs m'ont demandé de supprimer quelques points qui dérangent le monde politique. Par exemple, on m'avait demandé de biffer des passages analysant les événements politiques des années 1963-1965, ou de retirer des passages sur l'option révolutionnaire de Mehdi Ben Barka ou encore, et c'est l'exemple le plus flagrant, de supprimer carrément un chapitre sur l'immigration juive «clandestine» vers Israël et en France. J'aborde dans ce chapitre les circonstances et les motivations des migrations juives entre 1948 et 1965. Je démontre le rôle joué par les services secrets israéliens, le Mossad, dans la gestion de l'immigration des Juifs du Maroc ainsi que dans la vie politique marocaine, notamment l'enlèvement de l'opposant Mehdi Ben Barka. Je cite un ouvrage précieux d'Agnès Bensimon, intitulé «Hassan II et les juifs. Histoire d'une émigration secrète», publié en 1991, dans lequel Bensimon parle d'une «migration juive monnayée au plus haut niveau», elle rapporte par ailleurs que «le montant fixé par personne s'élève à cinquante dollars, enfants compris». Une simple opération de calcul permet d'atteindre la somme colossale de 6.000.000 de dollars que les finances de l'Etat d'Israël devaient supporter pour «racheter les 120.000 juifs du Maroc concernés». L'ouvrage ne comprend pas ce chapitre, faute d'espace. L'éditeur français m'a accordé uniquement 440 pages.

Vous préparez un nouveau livre. Quel est le thème abordé ?

Je viens de terminer un nouveau livre, qui paraîtra bientôt, je l'espère, et qui porte sur «L'histoire de l'émigration marocaine au bassin minier du Nord-Pas-de-Calais (1917-1987)». Dans cette recherche, je me limite à étudier l'histoire des mineurs marocains (originaires exclusivement du Sud, notamment de la région du Souss) dans la région du Nord de la France, participant et enrichissant ainsi «des travaux de proximité monographique» au niveau régional afin de nuancer des généralités ou de mettre l'accent sur des «spécificités» locales qui s'effacent souvent dans des études situant le cadre national. D'autant que les études migratoires sont largement délaissées par les historiens et monopolisées par les géographes et les sociologues.

Khadija Skalli
Source: Le Soir Echos

Déracinés sans doute, mais très connectés

Déracinés sans doute, mais très connectés

Grâce au téléphone portable ou aux réseaux sociaux sur le web, les migrants sont désormais moins coupés de leurs proches. Cette évolution va changer l'image de l'immigré, explique le quotidien suisse Le Temps.

courrierinternational.com


On se représente un immigré comme quelqu'un qui est parti de chez lui pour trouver du travail et qui est arrivé dans un pays où par chance il a pu se brancher sur le monde de l'emploi. Il a rompu ses liens familiaux et sociaux d'origine mais, étranger là où il est arrivé, il n'est pas intégré. On le voit absent de son pays d'origine, qu'il a quitté, et absent de son pays d'accueil, où il n'a pas de place évidente, sinon chez son employeur pendant la période du contrat s'il y en a un. Cette double absence, d'ici et de là-bas, a forgé toute une imagerie de la migration, qui tourne autour du malheur, de la rupture et du besoin d'intégration. Le migrant est un "déraciné".

Cette vision de la migration, construite au temps des voyages longs, du téléphone cher, du courrier postal lent et des attaches nationales contrôlées, ne correspond plus entièrement à la réalité vécue par les migrants. Plusieurs études montrent que ceux-ci sont de plus en plus insérés dans une nouvelle mobilité. Le nomadisme se répand, qu'il s'agisse de migrations à but économique, du voyage comme mode de vie, du tourisme qui finit par l'adoption d'un nouveau lieu de résidence… Tous ces nomades seraient-ils des déracinés ?

Tout au contraire, affirme Dana Diminescu. Grâce aux technologies de l'information, "il est de plus en plus fréquent que les migrants parviennent à maintenir à distance des relations qui s'apparentent à des liens de proximité". Ils sont présents auprès de leur famille restée là-bas, présents auprès d'autres migrants de même origine disséminés dans le monde, y compris dans le pays où ils résident, présents aussi auprès de la société dans laquelle ils vivent grâce aux réseaux d'amitié ou d'intérêt qu'ils créent. "Grâce à ce nouvel environnement technologique, il est plus facile aujourd'hui de vivre à la fois chez soi et dans le pays d'accueil ou ailleurs, et cela d'une manière quotidienne", déclare Dana Diminescu.

Ses recherches dans le cadre de la Maison des sciences de l'homme à Paris et à l'école d'ingénieurs Télécom ParisTech, ont conduit la sociologue à dessiner le profil du "migrant connecté". Au lieu de sa double absence – ni ici ni là-bas –, c'est sa participation à une variété de réseaux sociaux, nationaux et transnationaux qu'il faut prendre en compte.

Pour comprendre le migrant connecté, dit Dana Diminescu, il faut commencer par l'inventaire des objets qu'il porte sur lui et qui lui donnent l'accès à ses réseaux d'attachement : à un pays par le passeport avec puce ou le visa biométrique, à sa famille et ses amis par le téléphone mobile et Internet, aux institutions par les cartes d'accès, aux réseaux de transport par le Navigo, aux banques par la carte bancaire, aux services sociaux par la carte de santé, etc. Ce sont autant d'indicateurs de la mobilité et de la connectivité des gens et, finalement, du degré d'intégration des migrants.

Internet joue un rôle particulier, explique la chercheuse. Avec Skype, YouTube, Yahoo ! Messenger, des communautés de migrants internautes de diverses origines se constituent.

Pour Dana Diminescu, le passage du migrant déraciné au migrant connecté change complètement l'approche politique des migrations, tant dans les pays de départ que dans les pays d'accueil.
Les Philippines, par exemple, ont créé une carte électronique qui fait office de passeport, de carte bancaire, de carte de soins médicaux dans les pays d'accueil, de carte électorale.
Le Maroc, la Turquie, la Colombie, le Mexique, l'Inde ont créé "le réseau des réseaux" sur la Toile dans l'espoir de canaliser les interactions de leurs ressortissants. "L'Etat-nation ne meurt pas avec la mondialisation, dit la chercheuse, il s'y adapte en se donnant les moyens d'y résister." Il cherche ainsi à conforter une présence au pays dans un espace qui n'est plus délimité par les frontières territoriales.

Etre intégré, aujourd'hui, dit Dana Diminescu, consiste à être connecté, et surtout "rester connecté" grâce à tous les systèmes digitalisés qui facilitent la vie : trouver un emploi, trouver un logement, trouver un conjoint, bouger, etc.
Néanmoins, le migrant connecté n'a pas encore remplacé sur la scène du débat la figure du migrant déraciné qu'il faut sédentariser et assimiler.




Repères
Dans nombre de villes du monde, des "agoras électroniques" sont fréquentées par les immigrés. Des portails communautaires dédiés à la vie dans le pays d'accueil diffusent tous les "tuyaux" utiles. Mais d'autres liens se forment sur le web entre migrants de même origine installés ici et là dans le monde. Le Temps relate ainsi l'expérience d'un paysan roumain émigré en Espagne, qui, par des vidéos postées sur YouTube, communique avec tout son village mais également avec des immigrés roumains du Canada, des Etats-Unis, de Suisse. Grâce à cette communication tous azimuts, les échanges sur les situations précaires vécues par certains permettent aux immigrés de s'entraider et de désamorcer les difficultés.

Quant le Ministre promet la régularisation d'un Afghan

L'insolite ascension d'un jeune Afghan sans papiers
Angélique Négroni
04/03/2009 - Le Figaro

Il est devenu champion de France espoirs de boxe française, et Éric Besson a promis de le régulariser.

Hier encore, il était un simple clandestin jeté en 2006 sur un trottoir de Lille par un passeur sans états d'âme. Aujourd'hui, son nom est associé à la victoire.

En trois ans, Sharif Hassanzade est passé de l'ombre à la lumière. De mineur en difficulté à champion de France espoirs de boxe française, un titre obtenu samedi dernier sur un ring du Morbihan et qui a soudain fait basculer sa vie. Ce jeune Afghan sans papiers de 17 ans va être régularisé, comme l'a indiqué le cabinet du ministre de l'Immigration, Éric Besson. Une annonce qui va se solder par l'obtention d'un autre titre bien différent du premier : un titre de séjour qui lui permettra ensuite d'être naturalisé. Forcément un soulagement pour ce garçon qui a traversé bien des étapes difficiles. «On ne peut imaginer ce qu'il a vécu», raconte son entraîneur, Bruno Cardoso, devenu au fil des mois son confident.

«J'avais peur»

Sur ces années précédentes, Sharif reste fort discret. Pas un mot sur ses quatorze ans passés en Afghanistan, avant de fuir au Pakistan avec sa famille. «C'est mon histoire personnelle», dit-il poliment mais fermement. Il est plus prolixe sur son arrivée au Pakistan. Dans ce pays, il a rejoint un cousin et «a travaillé dans la couture», confie-t-il, avant que tout ne se précipite. Lors de soirées en famille, le jeune garçon saisit des bribes de conversations au cours desquelles ses parents parlent de passeur et de destination lointaine. Les mots deviennent un jour réalité. L'adolescent est emmené avec un groupe de personnes dont il est le plus jeune. Il passe plusieurs frontières. «J'avais peur. Ils ne parlaient pas ma langue. Il fallait suivre», dit-il.

Enfin, un beau jour de juillet 2006, le voilà dans les rues de Lille. Fin du voyage. «Mon passeur m'a dit de l'attendre là et qu'il allait revenir. Je ne l'ai jamais revu», raconte Sharif qui, loin de se désespérer, utilise alors au mieux les deux seuls et faibles atouts dont il dispose : la connaissance de quelques mots d'anglais et quelques pièces de monnaie glissées dans sa poche. Au premier passant qu'il rencontre, il lance : «Can you help me ?» Son interlocuteur griffonne sur un bout de papier une adresse de foyer. Le garçon saute dans un taxi et paie 6 euros la course pour s'y rendre. Il ne le sait pas encore mais il est sauvé.

Au bout de quelques jours, le jeune Afghan est installé dans un autre foyer pour mineurs à Tourcoing. Comme il faut occuper les jeunes durant l'été, on lui propose différentes activités sportives. Le sport de combat lui va comme un gant. Direction le club de la ville : le Punch Boxe Française savate tourquennois. En voyant arriver ce garçon timide, ne parlant pas un mot de français mais doté d'une belle carrure, Bruno Cardoso, son futur entraîneur, ne s'y trompe pas. Il sait qu'il a devant lui de la graine de champion. «Il a supporté les charges d'entraînement de manière impressionnante», raconte-t-il.

Entre deux combats, Sharif, qui s'exprime aujourd'hui très convenablement, dévore les pages du dictionnaire français. Avec cette première victoire arrachée dans la catégorie super-légers, il s'est enfin hissé jusqu'aux portes de l'espoir. Son vœu le plus cher ? Retourner au Pakistan et revoir ses parents, ses deux sœurs et son frère qu'il n'a pas vus depuis trois ans. Une éternité pour ce champion qui n'est encore qu'un adolescent.

Un réseau d'immigration afghane démantelé à Paris

Un réseau d'immigration afghane démantelé à Paris : onze interpellations
04/03/2009-[17:39] - AFP

PARIS, 4 mars 2009 (AFP) - Un réseau d’immigration irrégulière d’Afghans a été démantelé avec l’arrestation lundi, dans le Xe arrondissement de Paris, de onze personnes pour la plupart de nationalité afghane, a-t-on appris mercredi auprès de la préfecture de police.

Depuis le mois de septembre les policiers de la direction du renseignement de la préfecture de police (DRPP, ex-RG) surveillaient les agissements des membres d’une filière d’immigration clandestine qui accueillaient, ou prenaient contacts, avec des Afghans aux abords du square Villemin (Xe), où campent nombre de ressortissants de ce pays. Lundi, les policiers ont interpellé onze personnes, dont un Français né en Afghanistan âgé de 31 ans considéré comme le chef du réseau, un Pakistanais de 40 ans désigné comme le banquier qui récupérait auprès des familles en Afghanistan les fonds nécessaires pour acheminer le candidat à l’exil vers l’Angleterre ou la Scandinavie, ainsi que neuf autres complices principalement de nationalité afghane âgés de 20 à 36 ans. Au terme de six mois d’enquête, les policiers français ont établi que les passeurs organisaient, par le territoire français, le transport d’Afghans en lien avec d’autres réseaux de passeurs étrangers vers l’Angleterre et la Scandinavie où, une fois arrivés, les candidats à l’exil demandaient l’asile politique. Selon la source, le réseau était très structuré, avec un chef, un banquier, des membres pour prendre contact avec les familles en Afghanistan ou auprès d’Afghans aux abords de la gare du Nord à Paris, ou encore des personnes chargées du transport. Le réseau aurait permis à plusieurs centaines d’Afghans de gagner l’Europe du Nord via l’Iran, la Turquie, la Grèce, l’Italie et la France, le prix moyen du passage étant estimé à environ 10.000 dollars, a-t-on ajouté. Sur les onze personnes interpellées, la plupart en situation régulière en France et disposant d’un travail, quatre ont été remises en liberté et les autres devraient être déférées au parquet de Paris pour aide au séjour irrégulier, association de malfaiteurs dans le cadre d’entrée et de circulation de personnes en séjour irrégulier en France, en bande organisée.

mardi, mars 03, 2009

Le départ forcé ne remet pas en cause le droit au séjour d'un algérien conjoint d'un ressortissant français

L'article 6, 2° de l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968 prévoit qu’un certificat de résidence d'un an est délivré de plein droit au ressortissant algérien marié avec un Français si son entrée sur le territoire a été régulière, si son conjoint a conservé la nationalité française et, lorsque le mariage a été célébré à l'étranger, s'il a été transcrit préalablement sur les registres de l'état civil français. Ce droit de séjour n’est pas remis en cause lorsque l’intéressé, après s’être maintenu au-delà de la durée de validité de son visa d’entrée, est visé par une mesure de départ forcé (CE avis, 19 févr. 2009, req. no 315725, Préfet de la Drôme).